Mentions légales
Nom de l'entreprise : S.ar.l. Européènne de Transactions (S.E.T.)
Siège social : – Distriport – Tour 3ème étage – 66161 Le Boulou Cedex - France
Tél. : 04-67-39-08-07
Fax : 04-67-39-08-07
E-mail : info@vinimat.com
Directeur de la publication : Nicolas Roudier-Fonquerne
TVA Intracommunautaire : FR 02 349 708 115
Réalisation du site internet:
Soluciones Uno – Calle Angel Guimera, 25 – 08201 Sabadell - Espagne
Hébergement :
www.solucionesuno.com
Droits de propriété intellectuelle
.
La conception générale, ainsi que les textes et photos des matériels presentes sur le site, sont la propriété exclusive de le S.a.r.l Européènne de Transactions.
L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est expressément interdite, sauf sur accord écrit de la part de la S.ar.l. Européènne de Transactions.
L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
.
.
Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.
L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Protection des données personnelles
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
-
.
.
.
